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Pompe à chaleur

Se lancer pas à pas

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Étape 4 : Vérifier de l’éligibilité des participant.es

Présentation de l'étape

Une fois un premier groupe mobilisé, il s’agit de cerner plus précisément leur éligibilité au déploiement d’une pompe à chaleur et sous quelles conditions. Ainsi, le groupe de participant.e.s final sera établi et une première fourchette de coûts peut être calculée pour valider définitivement l’engagement de chacun.

Contributeur.ice

Coordinateur.rice
Participant.es

4.1 - Vérifier l’éligibilité des bâtiments

L’intérêt des participant.e.s pour la démarche ne suffit pas à les rendre éligibles. Les caractéristiques du bâti doivent être analysées pour valider la participation des ménages à la démarche et constituer un groupe d’achat cohérent (il est possible de créer plusieurs groupes si une masse critique est déterminé dans des cas différents). Une fois le premier intérêt manifesté, il est nécessaire de faire des investigations complémentaires pour valider la participation des ménages à la démarche et les engager officiellement.

Acteur.ice	Actions	Ressources
Coordinateur.ice Participant.es	Demander tout document utile sur les caractéristiques énergétiques et thermiques du logement
Coordinateur.ice	Réaliser l’analyse des logements candidats
Coordinateur.ice	Faire un retour aux habitant.es sur leur éligibilité et le coût travaux estimé
Coordinateur.ice Participant.es	Valider définitivement la participation le cas échéant

4.2 - Orienter vers le bon dispositif d’accompagnement

Selon les caractéristiques des bâtiments détaillées par les participant.es potentiel.les, il est important de les diriger vers le bon accompagnement, même s’iels ne peuvent pas prendre part au groupement d’achat de pompe à chaleur. Ça permet de favoriser la démarche de rénovation globale sur le territoire qui est de toute façon nécessaire. Cette étape augmente le taux de concrétisation des projets tout en simplifiant la vie des habitants. Les possibilités sont :

Travaux PAC uniquement (logement déjà isolé) : éligible au groupement d’achat
Travaux PAC + autres gestes : orientation vers un conseiller France Renov’, qui fera par la suite le lien avec le groupement pour la partie PAC
Travaux autre que l’installation d’une PAC : orientation vers un conseiller France Rénov’

Acteur.ice	Actions	Ressources
Coordinateur.ice	Orienter les foyers vers le bon accompagnement en fonction de l’évaluation réalisée en 4.1 (cf. cas ci-dessus)

4.3 - Répartir les bâtiments en groupes homogènes

Afin de faciliter la réponse des installateurs à l’achat groupé, il est nécessaire de catégoriser les bâtiments participants par besoins similaires (système de chauffage existant, niveau d’isolation, PAC possibles…). Cette étape peut être réalisée à l’aide d’un conseiller France Renov (si celui-ci est différent du coordinateur) pour faciliter l’utilisation d’un logiciel de caractérisation des bâtiments.
Le but est ici de définir des groupes types pour lesquels les installateurs apporteront une réponse générique.

Acteur.ice	Actions	Ressources
Coordinateur.ice	A l’aide de l’analyse du bâti, répartir les foyers en groupes homogènes selon les besoins pour un achat de PAC